Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA
EARL JONQUERES D'ORIOLA, EARL

Numéro de dépôt :
4051489
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
DOMAINE JONQUERES D\'ORIOLA de EARL JONQUERES D\'ORIOLA

Présentation de la marque DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA

Déposée le 2 décembre 2013 par la société EARL JONQUERES D'ORIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la société EARL JONQUERES D'ORIOLA domicilié(e) 3 RUE DU CHATEAU - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 906 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JONQUERES D'ORIOLA, M. JONQUERES D'ORIOLA PHILIPPE domicilié(e) 3 RUE DU CHATEAU - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France.

La marque DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA est expirée depuis le 2 décembre 2023.

EARL JONQUERES D'ORIOLA a également déposé les autres marques suivantes : Derrière les fagots LA CANAILLE PAR WILLIAM JONQUÈRES d'ORIOLA CHÂTEAU DE CORNEILLA www.jonqueresdoriola.fr , CHÂTEAU DU VERCOL , THE CORNEILLA POST GRIS-GRIS GUILLAUME JORDA & WILLIAM JONQUÈRES d'ORIOLA LE VIN PORTE-BONHEUR CHÂTEAU DE CORNEILLA , GRIS-GRIS


EARL JONQUERES D'ORIOLA, EARL - 3 RUE DU CHATEAU - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France - SIREN 384906152


EARL JONQUERES D'ORIOLA, M. JONQUERES D'ORIOLA PHILIPPE - 3 RUE DU CHATEAU - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays (IGP), vins d'appellation d'origine ; spiritueux.